Parmi celles-ci, la conception du régime est d’abord déterminée, la personne contractante confirme par écrit, remplit les conditions de conception dans les 15 jours calendends pour compléter et soumettre les documents de conception d’optimisation du régime, les exigences préliminaires de conception et de préparation des propositions budgétaires dans le plan d’optimisation approuvé par le Bureau d’urbanisme
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